0231925054 mairie-esquaysurseulles@orange.fr
Commune d'Esquay-sur-Seulles
  • Accueil
  • Informations pratiques
    • Salle polyvalente
    • L’école
    • Bien vivre
    • Les déchets
      • La collecte
      • Les consignes de tri
      • La déchèterie
    • Les frelons
  • Découvrir et vivre à Esquay
    • Identité
    • L’accessibilité
    • Le repas des ainés
    • Le petit café
    • La ferme culturelle
  • Histoire et patrimoine
    • Le patrimoine naturel
    • Eglise St-Pantaléon
    • Le chateau
  • Actualités
  • Vie municipale
    • PV conseils municipaux
    • Signaler une anomalie
  • Démarches
  • Contact
Sélectionner une page
logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections

Thème

Papiers - Citoyenneté - Élections

Vérifié le 12/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement citoyen, JDC et Service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
  • Protection des données personnelles et de l'image

Et aussi

  • Nationalité française

    Étranger - Europe

  • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

    Étranger - Europe

  • Carte grise (certificat d'immatriculation)

    Transports - Mobilité

  • Permis de conduire

    Transports - Mobilité

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Liens utiles

Bayeux Intercom

Impot.gouv.fr

Service public

Calvados.fr

Normandie.fr

Mentions légales

Nous suivre

  • Suivre

Une création iterrenet.fr

  • Accueil
  • Informations pratiques
    • Salle polyvalente
    • L’école
    • Bien vivre
    • Les déchets
      • La collecte
      • Les consignes de tri
      • La déchèterie
    • Les frelons
  • Découvrir et vivre à Esquay
    • Identité
    • L’accessibilité
    • Le repas des ainés
    • Le petit café
    • La ferme culturelle
  • Histoire et patrimoine
    • Le patrimoine naturel
    • Eglise St-Pantaléon
    • Le chateau
  • Actualités
  • Vie municipale
    • PV conseils municipaux
    • Signaler une anomalie
  • Démarches
  • Contact